Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONSIEUR JEAN BERNARD
SAVENCIA SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
4257645
Date de dépôt :
17/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2026
MONSIEUR JEAN BERNARD de SAVENCIA SA

Présentation de la marque MONSIEUR JEAN BERNARD

Déposée par voie électronique le 17 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONSIEUR JEAN BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mlle Sabine LE NY domicilié(e) 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque MONSIEUR JEAN BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257645.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONSIEUR JEAN BERNARD arrivera à expiration en date du 17 mars 2026.

SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes : SALAD AZUR , LA PYRAMIDE DU MARCHE , FLEUR DE BREBIS , CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES , MON CAPRICE , LE FOLAMBRE , PAILLE DE BOURGOGNE , PERIGOU , RACLETTES & CO , ST NORET CREME DE NATURE


SAVENCIA SA, société anonyme - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Mlle Sabine LE NY - 42 Rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Fromages.