Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOURSAULT R. BARTHELEMY
SAVENCIA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3448337
Date de dépôt :
31/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2026
BOURSAULT R. BARTHELEMY de SAVENCIA SA

Présentation de la marque BOURSAULT R. BARTHELEMY

Déposée le 31 août 2006 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOURSAULT R. BARTHELEMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-41 du 13 octobre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque BOURSAULT R. BARTHELEMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3448337.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOURSAULT R. BARTHELEMY arrivera à expiration en date du 31 août 2026.

SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes : SALAD AZUR , LA PYRAMIDE DU MARCHE , FLEUR DE BREBIS , CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES , MON CAPRICE , LE FOLAMBRE , PAILLE DE BOURGOGNE , PERIGOU , RACLETTES & CO , ST NORET CREME DE NATURE


SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673050 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2016 n°2616362 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-22

Lait, fromages, produits laitiers.