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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA
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BELLE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BELLE FRANCE
SAVENCIA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1572035
Date de dépôt :
25/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2030

Présentation de la marque BELLE FRANCE

Déposée le 25 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVENCIA SA domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque BELLE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BELLE FRANCE arrivera à expiration en date du 25 janvier 2030.

SAVENCIA SA a également déposé les autres marques suivantes : SALAD AZUR , LA PYRAMIDE DU MARCHE , FLEUR DE BREBIS , CHAMOIS D'OR SPECIAL SANDWICH TRANCHES DOUCES & MOELLEUSES , MON CAPRICE , LE FOLAMBRE , PAILLE DE BOURGOGNE , PERIGOU , RACLETTES & CO , ST NORET CREME DE NATURE


SAVENCIA SA, Société Anonyme - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1999 n°2160006 - Publication au BOPI 1999-12-16

Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194387 - Publication au BOPI 1995-12-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Inscription le 15 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°293078 - Publication au BOPI 1999-12-15

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2010 n°2428861 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-25

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673050 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2019 n°2728092 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-14

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.