Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IQ2V Institut de la Qualité Viti Vinicole
SAVARY de BEAUREGARD Dominique

Numéro de dépôt :
3174691
Date de dépôt :
16/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
16/07/2012
IQ2V Institut de la Qualité Viti Vinicole de SAVARY de BEAUREGARD Dominique

Présentation de la marque IQ2V Institut de la Qualité Viti Vinicole

Déposée le 16 juillet 2002 par SAVARY de BEAUREGARD Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « IQ2V Institut de la Qualité Viti Vinicole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est SAVARY de BEAUREGARD Dominique domicilié(e) 11, rue du Commandant Charcot,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVARY de BEAUREGARD Dominique domicilié(e) 11 rue du Commandant Charcot,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

La marque IQ2V Institut de la Qualité Viti Vinicole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IQ2V Institut de la Qualité Viti Vinicole est expirée depuis le 16 juillet 2012.


SAVARY de BEAUREGARD Dominique - 11, rue du Commandant Charcot,33000 BORDEAUX - 33000 - France


SAVARY de BEAUREGARD Dominique - 11 rue du Commandant Charcot,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

– formation professionnelle. – services scientifiques et technologiques à savoir : services de conseils et de consultations techniques à buts scientifiques et technologiques, conseil en matière de contrôle de la qualité de produits et en matière d'hygiène alimentaire. – services d'agriculture : conseils en viticulture, conseil œnologique, conseil en élaboration de vins biologiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.