Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AN AIR ET NATURE
SAVAL S.A. (Société Angevine du Val de Loire)

Numéro de dépôt :
3017773
Date de dépôt :
21/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2010
AN AIR ET NATURE de SAVAL (Société Angevine du Val de Loire

Présentation de la marque AN AIR ET NATURE

Déposée le 21 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) SAVAL (Société Angevine du Val de Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AN AIR ET NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAVAL (Société Angevine du Val de Loire domicilié(e) 7, avenue Jean Joxé, 49002 ANGERS CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 877 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A.V.A.L. Service Juridique Melle GUERBA - France.

La marque AN AIR ET NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AN AIR ET NATURE est expirée depuis le 21 mars 2010.


SAVAL S.A. (Société Angevine du Val de Loire) - 7, avenue Jean Joxé, 49002 ANGERS CEDEX 01 - France - SIREN 308877943


C.A.V.A.L. Service Juridique Melle GUERBA - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Inscription le 13 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381347 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 18 mai 2006 - Changement de nature juridique n°433988 - Publication au BOPI 2006-05-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Location de petits matériels agricoles et motoculteurs. Service après vente (entretien et réparation de matériel de motoculture). Conseils en espaces verts, jardinage, paysage. Conception et entretien d'ensemble paysagers. Agrofourniture : engrais - fertilisants, amendement et substrat - produit de protection des végétaux (pour l'horticulture, le jardinage, l'arboriculture, le maraîchage). Fongicides et herbicides pour gazon, pour les végétaux d'ornements de productions fruitières et légumières. Produits pour destruction d'animaux nuisibles (raticides, corbifuges). Plantes d'ornements, vivaces ou annuelles. Pépinières, bulbes. Graines florales ou potagères. Arbustes fruitiers ou décoratifs. Plants légumiers - plantes en pots et fleurs coupées. Animaux vivants domestiques et de compagnie (oiseaux, poissons, chats, chiens, reptiles, rongeurs). Aliments pour les animaux vivants domestiques et de compagnie. Vêtements et chaussures pour les loisirs, la chasse, la pêche, la randonnée et travaux ruraux (habit de travail).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.