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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, S.D.E.C.C. (S.A.), 6, rue Lavoisier, 93103 MONTREUIL.

Numéro de dépôt :
1242058
Date de dépôt :
29/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/1993
Marque figurative de SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. LHUILLIER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242058.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 juillet 1993.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MICRA , SAUNIER DUVAL VESUGAZ , AQ GAS , HELIOCONTROL , HELIOSET , Excelia , AQBox , POINT SD , PAREO , OPALIA


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, S.D.E.C.C. (S.A.), 6, rue Lavoisier, 93103 MONTREUIL. - France


R. LHUILLIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Tuyaux et tubes métalliques - Robinetterie de chauffage et robinetterie industrielle. Installations de chauffage, robinets de métal et raccords pour chauffage central, robinets thermostatiques, Régulation pour chauffage central, compteurs et répartiteurs de chauffage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.