Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCIPIO
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C.

Numéro de dépôt :
92432566
Date de dépôt :
03/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2002

Présentation de la marque SCIPIO

Déposée le 3 septembre 1992 par la société SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCIPIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la société SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C domicilié(e) "Le Technipole", 8 avenue Pablo Picasso, 94132 FONTENAY SOUS BOIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque SCIPIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCIPIO est expirée depuis le 3 septembre 2002.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C a également déposé les autres marques suivantes : SAUNIER DUVAL AS , SAUDITHERM , FIP GAZ , ISOPACK 3 en 1 , SODITHERM , (Marque figurative) , SAUNIER DUVAL ELECTRIC , THELIA , THELIA TWIN , (Marque figurative)


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C. - "Le Technipole", 8 avenue Pablo Picasso, 94132 FONTENAY SOUS BOIS CEDEX - France - SIREN 312574346


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Appareils de chauffage, chaudières, accumulateurs de chaleur, appareils à air chaud, chauffe-bains, chaudière de buanderie, chauffe-eau, appareils de climatisation, installations de climatisation, collecteurs solaires, réchauffeurs d'air