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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C
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C GAMME CONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C GAMME CONFORT
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95595237
Date de dépôt :
31/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2005

Présentation de la marque C GAMME CONFORT

Déposée le 31 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C GAMME CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C domicilié(e) "Le Technipole", 8 Avenue Pablo Picasso, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque C GAMME CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595237.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C GAMME CONFORT est expirée depuis le 31 octobre 2005.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C a également déposé les autres marques suivantes : SAUNIER DUVAL AS , SAUDITHERM , FIP GAZ , ISOPACK 3 en 1 , SODITHERM , (Marque figurative) , SAUNIER DUVAL ELECTRIC , THELIA , THELIA TWIN , (Marque figurative)


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C. (société anonyme) - "Le Technipole", 8 Avenue Pablo Picasso, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France - SIREN 312574346


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Appareils de chauffage, chaudières, accumulateurs de chaleur, appareils à air chaud, chauffe-bains, chaudières de buanderie, chauffe-eau, appareils de climatisation, installations de climatisation, collecteurs solaires, réchauffeurs d'air