Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATEC
Société dite: SATEC

Numéro de dépôt :
1110001
Date de dépôt :
15/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SATEC

Déposée le 15 octobre 1979 par SATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: SATEC, domicilié(e) société anonyme francaise dont le siège est 7, avenue de la République, 92500 RUEIL-MALMAISON. - France.

La marque SATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SATEC est expirée depuis le 15 octobre 1989.

SATEC a également déposé les autres marques suivantes : GUIDE DES NEIGES , SATEC


Société dite: SATEC - société anonyme francaise dont le siège est 7, avenue de la République, 92500 RUEIL-MALMAISON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018

Inscription - Transmission de propriété n°40733 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°116461 - Publication au BOPI

Fermetures souples et rigides en caoutchouc, matières synthétiques, métaux et bois.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.