smart|sleeper

SATEBA SYSTEME VAGNEUX, Société Anonyme
CEMENTYS, Société par actions simplifiée à associé unique

Présentation de la marque smart|sleeper

Déposée le 24 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) SATEBA SYSTEME VAGNEUX et la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMENTYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « smart|sleeper » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SATEBA SYSTEME VAGNEUX domicilié(e) Quartier Valmy La Défense, 31 Place Ronde - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMENTYS domicilié(e) 27 Villa Daviel - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque smart|sleeper a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque smart|sleeper est expirée depuis le 24 mai 2023.

SATEBA SYSTEME VAGNEUX a également déposé les autres marques suivantes : PRODUITS V.L.S. , SATEBA SYSTEME VAGNEUX , SATEBA