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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SATEBA SYSTEME VAGNEUX
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SATEBA SYSTEME VAGNEUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SATEBA SYSTEME VAGNEUX
SATEBA SYSTEME VAGNEUX, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1492010
Date de dépôt :
04/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2028
SATEBA SYSTEME VAGNEUX de SATEBA SYSTEME VAGNEUX

Présentation de la marque SATEBA SYSTEME VAGNEUX

Déposée le 4 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SATEBA SYSTEME VAGNEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SATEBA SYSTEME VAGNEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SATEBA SYSTEME VAGNEUX domicilié(e) 33 PLACE DES COROLLES, TOUR EUROPE LA DÉFENSE - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 024 032 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque SATEBA SYSTEME VAGNEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SATEBA SYSTEME VAGNEUX arrivera à expiration en date du 4 octobre 2028.

SATEBA SYSTEME VAGNEUX a également déposé les autres marques suivantes : smart|sleeper , PRODUITS V.L.S. , SATEBA


SATEBA SYSTEME VAGNEUX, Société anonyme - 33 PLACE DES COROLLES, TOUR EUROPE LA DÉFENSE - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 572024032


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-31

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2008 n°2381022 - Publication au BOPI 2008-07-22

Renouvellement sans limitation n°2126338 - Publication au BOPI 1998-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Inscription le 28 décembre 2005 - Gage constitué n°425202 - Publication au BOPI 2005-12-28

Inscription le 28 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°425201 - Publication au BOPI 2005-12-28

Inscription le 5 juillet 2007 - Gage radié n°456748 - Publication au BOPI 2007-07-05

Inscription le 13 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497173 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-13

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2018 n°2693832 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-09-25

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