Présentation de la marque ALPE D HUEZ - THE FRENCH MOUNTAIN RESORT
Déposée par voie électronique le 18 mars 2016 par SATA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ALPE D HUEZ - THE FRENCH MOUNTAIN RESORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-14 du 8 avril 2016.
Le déposant est SATA domicilié(e) 131 RUE DU PIC BLANC - 38750 - HUEZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SATA, LAURENCE BRETON domicilié(e) 131 RUE DU PIC BLANC - 38750 - HUEZ - France.
La marque ALPE D HUEZ - THE FRENCH MOUNTAIN RESORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SATA - 131 RUE DU PIC BLANC - 38750 - HUEZ - France
SATA, LAURENCE BRETON - 131 RUE DU PIC BLANC - 38750 - HUEZ - France
Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41
Inscription le 24 septembre 2020 - Rejet partiel n°796038 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-24
Véhicules ; carrosseries ; cycles ; cadres de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Médailles : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Vêtements ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussures de ski : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Jeux ; patins à glace ; raquettes à neige ; skis : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Services de logistique en matière de transport ;
Formation ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Services de traiteurs ; mise à disposition de terrains de camping.
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