Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT CHARDON
SASP NANCY LORRAINE, Société Anonyme Sportive Professionnelle

Numéro de dépôt :
3868288
Date de dépôt :
19/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2021
LE PETIT CHARDON de SASP NANCY LORRAINE

Présentation de la marque LE PETIT CHARDON

Déposée le 19 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) SASP NANCY LORRAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT CHARDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SASP NANCY LORRAINE domicilié(e) Stade Marcel Picot, 90 Boulevard Jean Jaurès - 54510 - TOMBLAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SASP NANCY LORRAINE domicilié(e) Stade Marcel Picot, 90 Boulevard Jean Jaurès - 54510 - TOMBLAINE - France.

La marque LE PETIT CHARDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT CHARDON est expirée depuis le 19 octobre 2021.

SASP NANCY LORRAINE a également déposé les autres marques suivantes : ASNL QUI S'Y FROTTE S'Y PIQUE 1967 , STAN Event , 1967 , STANY , STAN SECURITE


SASP NANCY LORRAINE, Société Anonyme Sportive Professionnelle - Stade Marcel Picot, 90 Boulevard Jean Jaurès - 54510 - TOMBLAINE - France


SASP NANCY LORRAINE - Stade Marcel Picot, 90 Boulevard Jean Jaurès - 54510 - TOMBLAINE - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.