40
Présentation de la marque 40
Déposée le 31 août 2009 par sasco isabelle et Dagréou Marie-Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 40 »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 40 est expirée depuis le 31 août 2019.
sasco isabelle a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05