SARTORE
Présentation de la marque SARTORE
Déposée le 18 avril 1984 par SARTORE Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SARTORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SARTORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SARTORE est expirée depuis le 18 avril 2024.
SARTORE Catherine a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°45311 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2004 n°2260724 - Publication au BOPI 2004-03-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39
Renouvellement sans limitation n°2031914 - Publication au BOPI 1994-20
Inscription le 27 novembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°192275 - Publication au BOPI 1995-11-27
Inscription le 27 novembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°192276 - Publication au BOPI 1995-11-27
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2014 n°2555676 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-11
Inscription le 20 octobre 2016 - Concession de licence n°687672 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20
Inscription le 20 juin 2017 - Résiliation de licence n°702206 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-20
Inscription le 16 juin 2017 - Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°702018 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-16
Inscription le 24 septembre 2018 - Concession de licence n°734255 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-24
Errata sur les renouvellements - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45