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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SARTECH
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SOLAREFFECT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLAREFFECT
SARTECH, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3874528
Date de dépôt :
17/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/11/2021
SOLAREFFECT de SARTECH

Présentation de la marque SOLAREFFECT

Déposée le 17 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SARTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOLAREFFECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SARTECH domicilié(e) 4 Rue Pagezy - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 748 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque SOLAREFFECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAREFFECT est expirée depuis le 17 novembre 2021.

SARTECH a également déposé les autres marques suivantes : AERALIA CLIMATISATION RÉVERSIBLE SOLAIRE , AQUALIO CHAUFFE-EAU SOLAIRE A CUVE INTEGREE


SARTECH, société par actions simplifiée - 4 Rue Pagezy - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 520748047


CABINET REGIMBEAU - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Chauffe-eau solaires ;

Services d'installation, de maintenance et de réparation de chauffe-eau solaires ; services d'installation sanitaires.