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Marques déposées par la société SARL. SCAN MED
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SCAN MED
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAN MED
SARL. SCAN MED

Numéro de dépôt :
92431157
Date de dépôt :
13/08/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/08/2002

Présentation de la marque SCAN MED

Déposée le 13 août 1992 par la société SARL. SCAN MED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCAN MED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est la société SARL. SCAN MED domicilié(e) 7 allée des Lauriers LES TERRASSES DE CASSIS, 13260 CASSIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 433 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEGEC SA - France.

La marque SCAN MED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAN MED est expirée depuis le 13 août 2002.


SARL. SCAN MED - 7 allée des Lauriers LES TERRASSES DE CASSIS, 13260 CASSIS - France - SIREN 343433066


CEGEC SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compostes, oeufs, lais et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levrue, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces(condiments); épices; glaces à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.