Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BAL DE LA ROSE
Mme. Sara METIN
M. Hernando RAMIREZ

Numéro de dépôt :
4081876
Date de dépôt :
06/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BAL DE LA ROSE de Sara METIN

Présentation de la marque BAL DE LA ROSE

Déposée par voie électronique le 6 avril 2014 par madame Sara METIN et monsieur Hernando RAMIREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAL DE LA ROSE »

Les déposants sont madame Sara METIN domicilié(e) Residence costa plana, 33 avenue general de gaulle - 06320 - cap d ail - France et monsieur Hernando RAMIREZ domicilié(e) residence costa plana, 33 avenue general de gaulle - 06320 - cap d ail - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sara METIN domicilié(e) Residence costa plana, 33 avenue general de gaulle - 06320 - cap d ail - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Sara METIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL RIVIERA , I LOVE CÔTE D'AZUR


Mme. Sara METIN - Residence costa plana, 33 avenue general de gaulle - 06320 - cap d ail - France

M. Hernando RAMIREZ - residence costa plana, 33 avenue general de gaulle - 06320 - cap d ail - France


Mme. Sara METIN - Residence costa plana, 33 avenue general de gaulle - 06320 - cap d ail - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°643937 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.