(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 septembre 1996 par SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 24 septembre 2016.
SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10
Inscription le 14 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°323621 - Publication au BOPI 2001-05-14
Inscription le 14 mai 2001 - Changement d'adresse n°323623 - Publication au BOPI 2001-05-14
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2006 n°2317111 - Publication au BOPI 2006-06-15
Inscription le 14 mai 2001 - Changement de dénomination n°323622 - Publication au BOPI 2001-05-14
Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44
Inscription le 10 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555585 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10