SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE FRANCE société en nom collectif
Numéro de dépôt :
1238595
Date de dépôt :
14/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2013
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 14 juin 1983 par SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE FRANCETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE FRANCETODO domicilié(e) PARIS NORD II, Lieu dit LE RIMBAUD, 22, Avenue des Nations,93420 VILLEPINTE,FRANCE (dossier no 2243413) - 93420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 202 718 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2243413) - 75007 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238595.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE FRANCE société en nom collectif - PARIS NORD II, Lieu dit LE RIMBAUD, 22, Avenue des Nations,93420 VILLEPINTE,FRANCE (dossier no 2243413) - 93420 - France - SIREN 708202718
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2243413) - 75007 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45
Renouvellement sans limitation n°2019978 - Publication au BOPI 1993-30
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2003 n°2243413 - Publication au BOPI 2003-06-02
Inscription - Transmission de propriété n°7486 - Publication au BOPI
Inscription le 14 mai 2001 - Changement d'adresse n°323623 - Publication au BOPI 2001-05-14
Inscription le 23 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°166796 - Publication au BOPI 1993-12-23
Inscription le 23 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°166797 - Publication au BOPI 1993-12-23
Inscription le 29 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°303470 - Publication au BOPI 2000-06-29
Inscription le 13 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559889 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-13
Inscription le 14 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600986 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-14
Supports à ouverture et fermeture réglables pour plaquettes de produits sublimables, notamment pour plaquettes insecticides.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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