Sara Lee Coffee and Tea France, Société en nom collectif
Numéro de dépôt :
3764666
Date de dépôt :
07/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2020
Présentation de la marque PÉPITES DE CAFÉ
Déposée le 7 septembre 2010 par Sara Lee Coffee and Tea FranceTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PÉPITES DE CAFÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-39 du 1 octobre 2010.
Le déposant est Sara Lee Coffee and Tea FranceTODO domicilié(e) Paris Nord II, Le Rimbaud, 22, Avenue des Nations - 93420 - VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 885 746 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque PÉPITES DE CAFÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sara Lee Coffee and Tea France, Société en nom collectif - Paris Nord II, Le Rimbaud, 22, Avenue des Nations - 93420 - VILLEPINTE - France - SIREN 383885746
NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Inscription le 23 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589256 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23
Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663321 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23
Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40
Inscription le 5 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°716344 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05
Inscription le 5 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716342 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05
Inscription le 13 mars 2018 - Rejet partiel n°718602 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13
Boissons à base de café ; boissons à base de café contenant du lait, lait en poudre, cacao, chocolat, céréales, fruits, sucre, édulcorants, herbes ou épices ou une combinaison de ces produits ; extraits de café ; thé ; boissons à base de thé ; feuilles de thé ; extraits de thé ; thé instantané ; succédanés de thé ; infusions de thé non médicinales, infusions non médicinales ; cacao, boissons à base de cacao ; chocolat et extraits de chocolat en poudre, en forme granulée ou liquide ; sucre ; préparations pour infusions et décoctions non médicinales, à savoir : herbes pour la préparation (fabrication) de boissons, mélanges d'herbes pour la préparation (fabrication) de boissons, mélanges contenant principalement des herbes et des fruits séchés pour la préparation (fabrication) de boissons ; décoctions d'herbes, non à usage médical.
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