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Marques déposées par Sara Lee Coffee and Tea FranceTODO
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MAISON DU CAFE COFFEE SYSTEMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DU CAFE COFFEE SYSTEMS
Sara Lee Coffee and Tea France, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3763694
Date de dépôt :
02/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2020
MAISON DU CAFE COFFEE SYSTEMS de Sara Lee Coffee and Tea France

Présentation de la marque MAISON DU CAFE COFFEE SYSTEMS

Déposée le 2 septembre 2010 par Sara Lee Coffee and Tea FranceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON DU CAFE COFFEE SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est Sara Lee Coffee and Tea FranceTODO domicilié(e) Le Rimbaud 22, Avenue des Nations - 93420 VILLEPINTE - Paris Nord II - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 885 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque MAISON DU CAFE COFFEE SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DU CAFE COFFEE SYSTEMS est expirée depuis le 2 septembre 2020.

Sara Lee Coffee and Tea France a également déposé les autres marques suivantes : PÉPITES , DU GRAIN A LA TASSE , PÉPITES DE CAFÉ , COFFEE MUG , PULSION , NOUVEAU! L'OR AXYZWU MAISON DU CAFE , LE MEILLEUR DE LA VIE , LA MAISON DU CAFE ROYAL , NOUVEAU DE EL GRANDE CAFE MAISON DU CAFE , MOIRE


Sara Lee Coffee and Tea France, Société en nom collectif - Le Rimbaud 22, Avenue des Nations - 93420 VILLEPINTE - Paris Nord II - France - SIREN 383885746


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement avec modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Inscription le 23 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589256 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23

Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663321 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 5 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°716344 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 5 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716342 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05

Inscription le 30 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789663 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-30

Café, y compris café en filtre emballé, boissons à base de café ; café et boissons à base de café contenant du lait, du lait en poudre, du cacao, du chocolat, des céréales, des fruits, du sucre, des édulcorants, des herbes ou des épices ou une combinaison de ces produits ; extraits de café, café soluble ; thé ; boissons à base de thé ; feuilles de thé ; extraits de thé ; thé instantané ; succédanés de thé ; infusions de thé non médicinales, infusions non médicinales ; cacao, boissons à base de cacao ; chocolat et extraits de chocolat en poudre, en forme granulée ou liquide ; sucre ; préparations pour infusions et décoctions non médicinales, à savoir : herbes pour la préparation (fabrication) de boissons, mélanges d'herbes pour la préparation (fabrication) de boissons, mélanges contenant principalement des herbes et des fruits séchés pour la préparation (fabrication) de boissons ; décoctions d'herbes, non à usage médical.