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Marques déposées par SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCETODO
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LA MAISON DU CAFE ROYAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU CAFE ROYAL
SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1411570
Date de dépôt :
02/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2017
LA MAISON DU CAFE ROYAL de SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE

Présentation de la marque LA MAISON DU CAFE ROYAL

Déposée le 2 juin 1987 par SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAISON DU CAFE ROYAL »

Le déposant est SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCETODO domicilié(e) 22, Avenue des Nations, Paris Nord II, Le Rimbaud,93420 VILLEPINTE (dossier no 2339868) - 93420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 885 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2339868) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA MAISON DU CAFE ROYAL est expirée depuis le 2 juin 2017.

SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PÉPITES , DU GRAIN A LA TASSE , PÉPITES DE CAFÉ , MAISON DU CAFE COFFEE SYSTEMS , COFFEE MUG , PULSION , NOUVEAU! L'OR AXYZWU MAISON DU CAFE , LE MEILLEUR DE LA VIE , NOUVEAU DE EL GRANDE CAFE MAISON DU CAFE , MOIRE


SARA LEE COFFEE AND TEA FRANCE Société en nom collectif - 22, Avenue des Nations, Paris Nord II, Le Rimbaud,93420 VILLEPINTE (dossier no 2339868) - 93420 - France - SIREN 383885746


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2339868) - 92593 - France


Inscription le 22 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165099 - Publication au BOPI 1993-10-22

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2007 n°2339868 - Publication au BOPI 2007-04-24

Renouvellement sans limitation n°2081555 - Publication au BOPI 1997-07

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324094 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 22 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165100 - Publication au BOPI 1993-10-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Inscription le 20 juillet 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°502352 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 23 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589257 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23

Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663321 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Cafés.