Déposée le 11 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA LACAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SAPA LACAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-46 du 16 novembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA LACAL domicilié(e) ZA du Garric - 81450 - LE GARRIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 138 434 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SAPA LACAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAPA LACAL est expirée depuis le 11 octobre 2021.
SAPA LACAL, Société par Actions Simplifiée - ZA du Garric - 81450 - LE GARRIC - France - SIREN 392138434
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2011 n°2480190 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-19
Métaux communs et leurs alliages ; métaux communs bruts ou mi-ouvrés ; portes, fenêtres, murs-rideaux, vérandas, toitures, garde-corps, persiennes, volets-roulants, seuil de porte, crémone, verrous, tous ces produits étant extrudés, anodisés et laqués en alliage d'aluminium. Installation et maintenance des produits cités. Extrusion de profilés en aluminium ; filage à chaud et étirage à froid de l'aluminium ; fusion de l'aluminium et de ses alliages ; coloration anodique et électrolytique de l'aluminium ; traitement sous toutes ses formes de l'aluminium et de ses dérivés ; transformation de tous métaux ; traitement des métaux. Etude et conception de profilés en aluminium, de produits métalliques ferreux, de tous accessoires pour la menuiserie métallique en aluminium.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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