Marque expirée - Marque en non vigueur

Style de Vie, 1er réseau national d'Artisans Créateurs
SAPA BUILDING SYSTEM, SAS

Numéro de dépôt :
3719204
Date de dépôt :
08/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
08/03/2020
Style de Vie, 1er réseau national d\'Artisans Créateurs de SAPA BUILDING SYSTEM

Présentation de la marque Style de Vie, 1er réseau national d'Artisans Créateurs

Déposée le 8 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA BUILDING SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Style de Vie, 1er réseau national d'Artisans Créateurs »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA BUILDING SYSTEM domicilié(e) Route des Vernedes Espace Vernede 4 et 5 - 83480 - PUGET SUR ARGENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 566 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Style de Vie, 1er réseau national d'Artisans Créateurs est expirée depuis le 8 mars 2020.

SAPA BUILDING SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : EASY ACCESS , , AZUR , EDEN , LA SOLUTION ENERGIE CONSTRUCTION , ALUVAR , Habitea amélioration énergétique de l'habitat , DIVA 70 sapa : Architectural Aluminium Solutions , LA MULTI-FENETRE , STYLE DE VIE


SAPA BUILDING SYSTEM, SAS - Route des Vernedes Espace Vernede 4 et 5 - 83480 - PUGET SUR ARGENS - France - SIREN 388566135


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; portes ; fenêtres ; fenêtres coulissantes ; murs-rideaux ; vérandas ; toitures ; garde-corps ; persiennes ; volets ; volets roulants ; seuil de porte ; crémone ; verrous ; portails ; cloisons ; tous ces produits étant extrudés, anodisés et laqués en alliage d'aluminium ou métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques ; tous les produits précités étant fabriqués de façon artisanale.

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; portes battantes non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; fenêtres non métalliques, fenêtres coulissantes non métalliques, volets, volets roulants non métalliques ; portails non métalliques ; cloisons non métalliques ; tous le produits précités étant fabriqués de façon artisanale.

Installation, maintenance, construction et réparation des produits cités : métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques, quincaillerie métallique, constructions métalliques, portes, fenêtres, fenêtres coulissantes, murs-rideaux, vérandas, toitures, garde-corps, persiennes, volets, volets roulants, seuil de porte, crémone, verrous, portails, cloisons, tous ces produits étant extrudés, anodisés et laqués en alliage d'aluminium ou métalliques, cadres de fenêtres métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, matériaux à bâtir non métalliques, portes battantes non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, cadres de portes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, fenêtres non métalliques, fenêtres coulissantes non métalliques, volets, volets roulants non métalliques, portails non métalliques, cloisons non métalliques.