Sapa Solar SAPA BUILDING SYSTEM, SAS
Présentation de la marque Sapa Solar
Déposée le 18 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA BUILDING SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Sapa Solar »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA BUILDING SYSTEM domicilié(e) Route des Vernedes Espace Vernede – 4 et 5 - 83480 - PUGET SUR ARGENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 566 135 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sapa Solar est expirée depuis le 18 février 2019.
SAPA BUILDING SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : EASY ACCESS , , AZUR , EDEN , LA SOLUTION ENERGIE CONSTRUCTION , ALUVAR , Habitea amélioration énergétique de l'habitat , DIVA 70 sapa : Architectural Aluminium Solutions , LA MULTI-FENETRE , Style de Vie, 1er réseau national d'Artisans Créateurs
SAPA BUILDING SYSTEM, SAS - Route des Vernedes Espace Vernede – 4 et 5 - 83480 - PUGET SUR ARGENS - France - SIREN 388566135
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13
Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Energie renouvelable ; énergie électrique, énergie solaire, énergie radiative du soleil, énergie solaire thermique, énergie solaire photovoltaïque, énergie éolienne.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; portes ; fenêtres ; murs-rideaux ; vérandas ; toitures ; garde-corps ; persiennes ; volets ; volets roulants ; seuil de porte ; crémone ; verrous ; portails ; cloisons tous ces produits étant extrudés, anodisés et laqués en alliage d'aluminium ou métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques.
Appareils pour l'éclairage et le chauffage au moyen de l'énergie renouvelable, de l'énergie électrique, de l'énergie solaire, de l'énergie radiative du soleil, de l'énergie solaire thermique, de l'énergie solaire photovoltaïque, de l'énergie éolienne ; chauffe eaux solaires ; générateurs solaires photovoltaïques ; panneaux photovoltaïques ; cellules photovoltaïques ; toits photovoltaïques ; installations d'appareils pour l'éclairage et le chauffage au moyen de l'énergie renouvelable, l'énergie électrique, de l'énergie solaire, de l'énergie radiative du soleil, de l'énergie solaire thermique, de l'énergie solaire photovoltaïque, de l'énergie éolienne ; appareils de production d'énergie ; capteurs solaires.
Joints assurant l'étanchéité d'un assemblage destinés à être incorporés dans des systèmes de menuiserie aluminium.
Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; portes battantes non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; fenêtres non métalliques, volets, volets roulants non métalliques ; portails non métalliques ; cloisons non métalliques ; matériaux de construction relatifs à l'énergie électrique, à l'énergie solaire, à l'énergie radiative du soleil, à l'énergie solaire thermique, à l'énergie solaire photovoltaïque, à l'énergie éolienne.
Service d'informations commerciales notamment par catalogue de ventes par correspondance ; services liés à la vente en gros par catalogues de vente par correspondance, par catalogues en ligne, services de vente au détail, services de vente au détail en ligne et commande par téléphone proposant de l'énergie renouvelable, énergie électrique, énergie solaire, énergie radiative du soleil, énergie solaire thermique, énergie solaire photovoltaïque, énergie éolienne, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques, quincaillerie métallique, constructions métalliques, joints assurant l'étanchéité d'un assemblage destinés à être incorporés dans des systèmes de menuiserie aluminium, portes, fenêtres, murs-rideaux, vérandas, toitures, garde-corps, persiennes, volets, volets roulants, seuil de porte, crémone, verrous, portails, cloisons tous ces produits étant extrudés, anodisés et laqués en alliage d'aluminium ou métalliques, cadres de fenêtres, cadres de portes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, appareils pour l'éclairage et le chauffage au moyen de l'énergie renouvelable, de l'énergie électrique, de l'énergie solaire, de l'énergie radiative du soleil, de l'énergie solaire thermique, de l'énergie solaire photovoltaïque, de l'énergie éolienne, chauffe eaux solaires, générateurs solaires photovoltaïques, panneaux photovoltaïques, cellules photovoltaïques, toits photovoltaïques, installations d'appareils pour l'éclairage et le chauffage au moyen de l'énergie renouvelable, l'énergie électrique, de l'énergie solaire, de l'énergie radiative du soleil, de l'énergie solaire thermique, de l'énergie solaire photovoltaïque, de l'énergie éolienne, appareils de production d'énergie, capteurs solaires, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, matériaux à bâtir non métalliques, portes battantes non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, cadres de portes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, fenêtres non métalliques, volets, volets roulants non métalliques, portails non métalliques, cloisons non métalliques, matériaux de construction relatifs à l'énergie électrique, à l'énergie solaire, à l'énergie radiative du soleil, à l'énergie solaire thermique, à l'énergie solaire photovoltaïque, à l'énergie éolienne.