Déposée le 23 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA BUILDING SYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « sapa : bs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA BUILDING SYSTEM domicilié(e) Route des Vernedes Espace Vernede 4 et 5 - 83480 - PUGET SUR ARGENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 566 135 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque sapa : bs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792846.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAPA BUILDING SYSTEM, SAS - Route des Vernedes Espace Vernede 4 et 5 - 83480 - PUGET SUR ARGENS - France - SIREN 388566135
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Energie solaire thermique, énergie solaire photovoltaïque.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; portes ; fenêtres ; murs-rideaux ; vérandas ; toitures ; garde-corps ; persiennes ; volets ; volets roulants ; seuil de porte ; crémone ; verrous ; portails ; cloisons tous ces produits étant extrudés, anodisés et laqués en alliage d'aluminium ou métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques.
Joints assurant l'étanchéité d'un assemblage destinés à être incorporés dans des systèmes de menuiserie aluminium ; joints de menuiserie.
Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; matériaux à bâtir non métalliques ; portes battantes non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; fenêtres non métalliques, volets, volets roulants non métalliques ; portails non métalliques ; matériaux de construction relatifs à l'énergie solaire photovoltaïque ; toits photovoltaïques.
Service d'informations commerciales notamment par catalogue de ventes par correspondance ; services de vente en gros, services de vente en gros ou au détail par l'intermédiaires de catalogues de vente par correspondance, de catalogues en ligne, magasin de vente au détail, magasin de vente au détail en ligne et commande par téléphone proposant de l'énergie solaire thermique, l'énergie solaire photovoltaïque, des métaux communs et leurs alliages, des matériaux de construction métalliques, des constructions transportables métalliques, des câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques, de la quincaillerie métallique, des constructions métalliques, des portes, fenêtres, murs-rideaux, vérandas, toitures, garde-corps, persiennes, volets, volets roulants, seuil de porte, crémone, verrous, portails, cloisons, tous ces produits étant extrudés, anodisés et laqués en alliage d'aluminium ou métalliques, des cadres de fenêtres, cadres de portes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, des panneaux photovoltaïques, des cellules photovoltaïques, des toits photovoltaïques, des joints assurant l'étanchéité d'un assemblage destinés à être incorporés dans des systèmes de menuiserie aluminium, des joints de menuiserie ; des matériaux de construction non métalliques, du verre de construction, verre isolant (construction), des matériaux à bâtir non métalliques, des portes battantes non métalliques, des cadres de fenêtres non métalliques, des cadres de portes non métalliques, des châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, fenêtres non métalliques, volets, volets roulants non métalliques, portails non métalliques, des matériaux de construction relatifs à l'énergie solaire photovoltaïque, des joints assurant l'étanchéité d'un assemblage destinés à être incorporés dans des systèmes de menuiserie aluminium, des joints de menuiserie.
Elaboration (conception) de profilés aluminium y compris à rupture thermique et de joints de menuiserie.
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