Déposée le 25 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA BUILDING SYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « ROMANCE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPA BUILDING SYSTEM domicilié(e) Route des Vernedes, Espace Vernede 4 et 5,83480 PUGET SUR ARGENS - 83480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 566 135 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAPA BUILDING SYSTEM SAS - Route des Vernedes, Espace Vernede 4 et 5,83480 PUGET SUR ARGENS - 83480 - France - SIREN 388566135
Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-39
Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; conception de profilés aluminium y compris à rupture thermique ; joints destinés à être incorporés dans des systèmes de menuiserie aluminium ; portes, fenêtres, murs-rideaux ; vérandas, toitures, garde-corps, persiennes, volets roulants, seuil de porte, crémone, verrous, tous ces produits étant extrudés, anodisés et laqués en alliage d'aluminium.
Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; armatures de portes, armatures pour la construction, non métalliques, baguettes en bois pour le lambrissage, matériaux à bâtir non métalliques, portes battantes non métalliques, cadres de fenêtres, cadres de portes non métalliques, châssis de fenêtres, châssis de portes non métalliques, fenêtres non métalliques, lambris non métalliques, matériau de construction en chlorure de polyvinyle.
Installation, maintenance, construction et réparation des produits cités : métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques, quincaillerie métallique, constructions métalliques, conception de profilés aluminium y compris à rupture thermique, joints destinés à être incorporés dans des systèmes de menuiserie aluminium, portes, fenêtres, murs-rideaux, vérandas, toitures, garde-corps, persiennes, volets roulants, seuil de porte, crémone, verrous, tous ces produits étant extrudés, anodisés et laqués en alliage d'aluminium, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, verre de construction, verre isolant (construction), armatures de portes, armatures pour la construction, non métalliques, baguettes en bois pour le lambrissage, matériaux à batir non métalliques, portes battantes non métalliques, cadres de fenêtres, cadres de portes non métalliques, chassis de fenêtres, chassis de portes non métalliques, fenêtres non métalliques, lambris non métalliques, matériau de construction en chlorure de polyvinyle.
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