Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR D'ENDIVE
SARL SANTERLEG

Numéro de dépôt :
3308405
Date de dépôt :
03/08/2004
Lieu de dépôt :
TGI DE PERONNE
Date d'expiration :
03/08/2014
COEUR D\'ENDIVE de SANTERLEG

Présentation de la marque COEUR D'ENDIVE

Déposée le 3 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTERLEG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TGI DE PERONNE), la marque française « COEUR D'ENDIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTERLEG domicilié(e) 1 rue du Chateau,80200 SOYECOURT - 80200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 167 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck MAURICE SANTERLEG domicilié(e) 1 rue du Chateau,80200 SOYECOURT - 80200 - France.

La marque COEUR D'ENDIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR D'ENDIVE est expirée depuis le 3 août 2014.

SANTERLEG a également déposé les autres marques suivantes : L'ENDIVE PLAISIR NATURE SANTERLEG , LES PETITES MAINS VERTES , LES MIDINETTES SAVEURS EN FETE !


SARL SANTERLEG - 1 rue du Chateau,80200 SOYECOURT - 80200 - France - SIREN 395167927


M. Franck MAURICE SANTERLEG - 1 rue du Chateau,80200 SOYECOURT - 80200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

– fruits et légumes conservés séchés et cuits à savoir endives. – fruits et légumes frais à savoir : endives.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.