Déposée le 23 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SANTEL FRANCE BELGIQUE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SINE ZYM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANTEL FRANCE BELGIQUE SA domicilié(e) 03, avenue des Cypres, 53950 LOUVERNE (dossier no 2183739) - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 443 904 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2183739) - France.
La marque SINE ZYM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SINE ZYM est expirée depuis le 23 novembre 2010.
SANTEL FRANCE BELGIQUE SA a également déposé les autres marques suivantes : PROTECFLOR , PERFORMIX
SANTEL FRANCE BELGIQUE SA, (Société Anonyme) - 03, avenue des Cypres, 53950 LOUVERNE (dossier no 2183739) - France - SIREN 397443904
NOVAMARK - (dossier no 2183739) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2000 n°2183739 - Publication au BOPI 2000-10-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-18
Inscription le 1 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°367808 - Publication au BOPI 2003-04-01
Inscription le 17 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344956 - Publication au BOPI 2002-04-17
Inscription le 30 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62872 - Publication au BOPI 1992-04-30
Inscription le 24 août 1995 - Transmission de propriété n°188733 - Publication au BOPI 1995-08-24
Inscription le 24 août 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°188734 - Publication au BOPI 1995-08-24
Inscription le 30 avril 1992 - Transmission de propriété n°62871 - Publication au BOPI 1992-04-30
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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