Déposée par voie électronique le 4 mars 2015 par la Société Anonyme (SA) SANOFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TEAMSOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-13 du 27 mars 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 54 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI, Mme. Carole TRICOIRE, Direction Juridique Marques (B3/315) domicilié(e) 20 avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France.
La marque TEAMSOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Services de communication et télécommunications à savoir transmission de données, informations, vidéos, images, photographies, sons sur internet ou un réseau de téléphonie mobile, services de messagerie électronique, fourniture d'accès à des sites internet et forums de discussion et blogs en ligne ;
Services d'enseignement, formation, éducation ; édition de livres, revues, journaux, périodiques, magazines et publications y compris publications électroniques en ligne ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; production de programmes multimédias ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ;
Services de conception, développement, hébergement et maintenance de logiciels, sites internet et applications pour téléphonie mobile destinés à la mise en ligne de données, informations, vidéos, images, photographies, sons sur internet ou un réseau de téléphonie mobile ;
Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir services de réseaux sociaux et forums de discussions en ligne destinés à partager et échanger des données, informations, vidéos, images, photographies, sons.
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