Marque enregistrée - Marque en vigueur

TEAMSOMMEIL
SANOFI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4161961
Date de dépôt :
04/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2025
TEAMSOMMEIL de SANOFI

Présentation de la marque TEAMSOMMEIL

Déposée par voie électronique le 4 mars 2015 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEAMSOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 54 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI, Mme. Carole TRICOIRE, Direction Juridique Marques (B3/315) domicilié(e) 20 avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France.

La marque TEAMSOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAMSOMMEIL arrivera à expiration en date du 4 mars 2025.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI, Société Anonyme - 54 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France - SIREN 395030844


SANOFI, Mme. Carole TRICOIRE, Direction Juridique Marques (B3/315) - 20 avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Produits Pharmaceutiques, vitamines, compléments alimentaires ;

Services de communication et télécommunications à savoir transmission de données, informations, vidéos, images, photographies, sons sur internet ou un réseau de téléphonie mobile, services de messagerie électronique, fourniture d'accès à des sites internet et forums de discussion et blogs en ligne ;

Services d'enseignement, formation, éducation ; édition de livres, revues, journaux, périodiques, magazines et publications y compris publications électroniques en ligne ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; production de programmes multimédias ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ;

Services de conception, développement, hébergement et maintenance de logiciels, sites internet et applications pour téléphonie mobile destinés à la mise en ligne de données, informations, vidéos, images, photographies, sons sur internet ou un réseau de téléphonie mobile ;

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir services de réseaux sociaux et forums de discussions en ligne destinés à partager et échanger des données, informations, vidéos, images, photographies, sons.