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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI
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MISSION T1D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISSION T1D
SANOFI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4092299
Date de dépôt :
21/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2024
MISSION T1D de SANOFI

Présentation de la marque MISSION T1D

Déposée par voie électronique le 21 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MISSION T1D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 54 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI, Mme. Catherine GILLES-FORT, Direction Juridique Marques (B3/315) domicilié(e) 20 avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France.

La marque MISSION T1D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISSION T1D est expirée depuis le 21 mai 2024.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI, Société Anonyme - 54 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France - SIREN 395030844


SANOFI, Mme. Catherine GILLES-FORT, Direction Juridique Marques (B3/315) - 20 avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

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