Marque renouvelée - Marque en vigueur

APROVEL HCT
SANOFI, société anonyme

Numéro de dépôt :
99795959
Date de dépôt :
07/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2029

Présentation de la marque APROVEL HCT

Déposée le 7 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APROVEL HCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 54 rue de la Boétie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque APROVEL HCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APROVEL HCT arrivera à expiration en date du 7 juin 2029.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI, société anonyme - 54 rue de la Boétie - 75008 - PARIS - France - SIREN 395030844


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2009 n°2404134 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-08

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2019 n°2711044 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-28

Produits pharmaceutiques.