APROVEL
Présentation de la marque APROVEL
Déposée le 16 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APROVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque APROVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710104.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APROVEL arrivera à expiration en date du 16 décembre 2027.
SANOFI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-23
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2007 n°2355317 - Publication au BOPI 2007-11-13
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05
Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30
Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2017 n°2659160 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-14