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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale
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TETRACOCCICID
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TETRACOCCICID
Sanofi Santé Nutrition Animale (SA)

Numéro de dépôt :
1472305
Date de dépôt :
20/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2008

Présentation de la marque TETRACOCCICID

Déposée le 20 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TETRACOCCICID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale domicilié(e) Zone Industrielle de la Ballastière, 33500 Libourne (dossier no 2114645) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SSNA domicilié(e) (dossier no 2114645) - France.

La marque TETRACOCCICID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TETRACOCCICID est expirée depuis le 20 juin 2008.

Sanofi Santé Nutrition Animale a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , FLURAL , NUTRIWELP , CLOXATARYL


Sanofi Santé Nutrition Animale (SA) - Zone Industrielle de la Ballastière, 33500 Libourne (dossier no 2114645) - France - SIREN 301763405


SSNA - (dossier no 2114645) - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 1998 n°2114645 - Publication au BOPI 1998-04-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231124 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157380 - Publication au BOPI 1993-04-19

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical;aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides; herbicides.