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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE
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NUTRIPHOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTRIPHOS
SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE (S.A.)

Numéro de dépôt :
99828641
Date de dépôt :
03/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2009

Présentation de la marque NUTRIPHOS

Déposée le 3 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUTRIPHOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Z.I. de la Ballastière, 33500 Libourne - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.S.N.A. - France.

La marque NUTRIPHOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRIPHOS est expirée depuis le 3 décembre 2009.

SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE (S.A.) - Z.I. de la Ballastière, 33500 Libourne - France - SIREN 301763405


S.S.N.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.