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Marques déposées par la société SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE
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LD FRAMERASOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LD FRAMERASOL
SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE

Numéro de dépôt :
1278361
Date de dépôt :
16/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2004
LD FRAMERASOL de SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE

Présentation de la marque LD FRAMERASOL

Déposée le 16 mai 1984 par la société SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LD FRAMERASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Zone Industrielle de la Ballastière F - 33500 LIBOURNE (dossier no 2024740) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI (Service des Marques) domicilié(e) (dossier no 2024740) - France.

La marque LD FRAMERASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LD FRAMERASOL est expirée depuis le 16 mai 2004.

SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP , CLOXATARYL


SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE - Zone Industrielle de la Ballastière F - 33500 LIBOURNE (dossier no 2024740) - France - SIREN 301763405


ELF SANOFI (Service des Marques) - (dossier no 2024740) - France


Renouvellement sans limitation le 25 octobre 1993 n°2024740 - Publication au BOPI 1993-10-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Inscription le 11 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°163844 - Publication au BOPI 1993-10-11

Inscription le 11 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163843 - Publication au BOPI 1993-10-11

Inscription - Transmission de propriété n°19107 - Publication au BOPI

Produits vétérinaires.