Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTOGENT
SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE

Numéro de dépôt :
92429426
Date de dépôt :
31/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2002

Présentation de la marque ACTOGENT

Déposée le 31 juillet 1992 par SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTOGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE, domicilié(e) Zone Industrielle de la Ballastière, 33500 LIBOURNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI (Service des Marques) représentée par J. MONTEIRO - France.

La marque ACTOGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTOGENT est expirée depuis le 31 juillet 2002.

SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE - Zone Industrielle de la Ballastière, 33500 LIBOURNE - France


ELF SANOFI (Service des Marques) représentée par J. MONTEIRO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

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