Marque expirée - Marque en non vigueur

SANS DOULEUR, L'EMOTION S'EXPRIME
sanofi-aventis Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3514176
Date de dépôt :
18/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2017
SANS DOULEUR, L\'EMOTION S\'EXPRIME de sanofi-aventis

Présentation de la marque SANS DOULEUR, L'EMOTION S'EXPRIME

Déposée le 18 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANS DOULEUR, L'EMOTION S'EXPRIME »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis domicilié(e) 174 avenue de France,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sanofi-aventis Direction Juridique Marques Rachel Mansuy domicilié(e) 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY Cedex - 94255 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS DOULEUR, L'EMOTION S'EXPRIME est expirée depuis le 18 juillet 2017.

sanofi-aventis a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


sanofi-aventis Société Anonyme - 174 avenue de France,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 395030844


Sanofi-aventis Direction Juridique Marques Rachel Mansuy - 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY Cedex - 94255 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Produits pharmaceutiques. Produits diététiques à usage médical. Compléments alimentaires à usage médical. Substances minérales ; vitamines.

Produits de l'imprimerie. Magasines, circulaires, revues, journaux, publications relatifs à la formation médicale ou pharmaceutique. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) relatif à la médecine ou la pharmacie.

Communication (transmission) d'informations de matière pharmaceutique ou médicale par tout moyen y compris Internet.

Education, formation dans le domaine médical ou pharmaceutique.

Services médicaux, soins d'hygiène et de beauté, consultation en matière de pharmacie et de santé.