Marque expirée - Marque en non vigueur

S.T.A.R.S. Sleep Therapy And Research Summit
sanofi-aventis Société anonyme

Numéro de dépôt :
3512843
Date de dépôt :
10/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2017
S.T.A.R.S. Sleep Therapy And Research Summit de sanofi-aventis

Présentation de la marque S.T.A.R.S. Sleep Therapy And Research Summit

Déposée le 10 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.T.A.R.S. Sleep Therapy And Research Summit »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis domicilié(e) 174 avenue de France,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sanofi-aventis Edith GOURTAY Service des Marques domicilié(e) 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY cedex - 94255 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.T.A.R.S. Sleep Therapy And Research Summit est expirée depuis le 10 juillet 2017.

sanofi-aventis a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


sanofi-aventis Société anonyme - 174 avenue de France,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 395030844


sanofi-aventis Edith GOURTAY Service des Marques - 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY cedex - 94255 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Publications de projets écrits relatifs au sommeil.

Organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès, forum, symposiums et ateliers de formation à destination des professionnels de santé et / ou patients sur le thème du sommeil.

Services de recherche scientifique à but médical dans le domaine du sommeil.