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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis
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(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
sanofi-aventis société anonyme

Numéro de dépôt :
3545477
Date de dépôt :
21/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Marque figurative, tridimensionnelle de sanofi-aventis

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis domicilié(e) 174, avenue de France,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI-AVENTIS Direction Juridique Marques Joëlle SANIT-HUGOT domicilié(e) 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY Cédex - 94255 - France.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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sanofi-aventis a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


sanofi-aventis société anonyme - 174, avenue de France,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 395030844


SANOFI-AVENTIS Direction Juridique Marques Joëlle SANIT-HUGOT - 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY Cédex - 94255 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493679 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Produits pharmaceutiques.