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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS
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KAPBEA
Marque expirée - Marque en non vigueur

KAPBEA
SANOFI-AVENTIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95588980
Date de dépôt :
19/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2015

Présentation de la marque KAPBEA

Déposée le 19 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAPBEA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS domicilié(e) 174 Avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2291129) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI-AVENTIS Département Marques domicilié(e) 82 Avenue Raspail,94110 GENTILLY (dossier no 2291129) - 94110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KAPBEA est expirée depuis le 19 septembre 2015.

SANOFI-AVENTIS a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


SANOFI-AVENTIS Société Anonyme - 174 Avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2291129) - 75013 - France - SIREN 395030844


SANOFI-AVENTIS Département Marques - 82 Avenue Raspail,94110 GENTILLY (dossier no 2291129) - 94110 - France


Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2005 n°2291129 - Publication au BOPI 2005-06-17

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Produits pharmaceutiques