Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis
/
GYNOSPASMINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GYNOSPASMINE
sanofi-aventis Société anonyme

Numéro de dépôt :
1315120
Date de dépôt :
04/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2015

Présentation de la marque GYNOSPASMINE

Déposée le 4 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GYNOSPASMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis domicilié(e) 174, avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2290712) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, sanofi-aventis Direction Juridique Marques Bénédicte SIRVEN domicilié(e) 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY Cedex (dossier no 2290712) - 94255 - France.

La marque GYNOSPASMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GYNOSPASMINE est expirée depuis le 4 juillet 2015.

sanofi-aventis a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , FLUOMATIC , OROMEDINE


sanofi-aventis Société anonyme - 174, avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2290712) - 75013 - France - SIREN 395030844


sanofi-aventis Direction Juridique Marques Bénédicte SIRVEN - 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY Cedex (dossier no 2290712) - 94255 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Renouvellement sans limitation n°2048356 - Publication au BOPI 1995-25

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2005 n°2290712 - Publication au BOPI 2005-06-13

Inscription - Changement de dénomination n°17798 - Publication au BOPI

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription - Transmission de propriété n°44900 - Publication au BOPI

Inscription le 17 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167920 - Publication au BOPI 1994-01-17

Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293415 - Publication au BOPI 2000-01-11

Inscription - Changement d'adresse n°44899 - Publication au BOPI

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants.