Déposée le 6 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Forum Pharma Santé »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis domicilié(e) 174, Avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sanofi-aventis, Direction Juridique Marques, E. RAGON domicilié(e) 82, avenue Raspail - 94255 - GENTILLY Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
sanofi-aventis, société anonyme - 174, Avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 395030844
sanofi-aventis, Direction Juridique Marques, E. RAGON - 82, avenue Raspail - 94255 - GENTILLY Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2009 n°2420848 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-19
Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30
Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28
" Produits de l'imprimerie, à savoir journaux, revues et périodiques ".
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Forum Pharma Santé"