Marque expirée - Marque en non vigueur

Forum Pharma Santé
sanofi-aventis, société anonyme

Numéro de dépôt :
99827018
Date de dépôt :
06/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/12/2019

Présentation de la marque Forum Pharma Santé

Déposée le 6 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Forum Pharma Santé »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis domicilié(e) 174, Avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sanofi-aventis, Direction Juridique Marques, E. RAGON domicilié(e) 82, avenue Raspail - 94255 - GENTILLY Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Forum Pharma Santé est expirée depuis le 6 décembre 2019.

sanofi-aventis a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


sanofi-aventis, société anonyme - 174, Avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 395030844


sanofi-aventis, Direction Juridique Marques, E. RAGON - 82, avenue Raspail - 94255 - GENTILLY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2009 n°2420848 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-19

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

" Produits de l'imprimerie, à savoir journaux, revues et périodiques ".

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.