Déposée le 27 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAMIAT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS domicilié(e) 174, avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2353174) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sanofi-aventis Direction Juridique Marques domicilié(e) 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY (dossier no 2353174) - 94255 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANOFI-AVENTIS Société Anonyme - 174, avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2353174) - 75013 - France - SIREN 395030844
sanofi-aventis Direction Juridique Marques - 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY (dossier no 2353174) - 94255 - France
Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2007 n°2353174 - Publication au BOPI 2007-10-16
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49
Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30
Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28
Produits pharmaceutiques Soins médicaux; recherche scientifique et industrielle
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CAMIAT"