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Marques déposées par la société étrangère SANOFI AVENTIS DEUTSCHLAND GMBH
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CORVASAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CORVASAL
SANOFI AVENTIS DEUTSCHLAND GMBH, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1464190
Date de dépôt :
09/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2028

Présentation de la marque CORVASAL

Déposée le 9 mai 1988 par la société étrangère SANOFI AVENTIS DEUTSCHLAND GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORVASAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SANOFI AVENTIS DEUTSCHLAND GMBH domicilié(e) Brüningstrasse 50 - 65926 - FRANKFURT AM MAIN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque CORVASAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CORVASAL arrivera à expiration en date du 9 mai 2028.

SANOFI AVENTIS DEUTSCHLAND GMBH a également déposé les autres marques suivantes : HEMI-DAONIL , BUSCOMINT , L-THYROXIN HENNING , CARDACE , BUSCOPAN , GYDE , LUMOLOGY , EURELIX , LYSOSPRAÏNE , MICROBIOSYS


SANOFI AVENTIS DEUTSCHLAND GMBH, société de droit allemand - Brüningstrasse 50 - 65926 - FRANKFURT AM MAIN - Allemagne


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Renouvellement sans limitation n°2110873 - Publication au BOPI 1998-17

Inscription le 15 novembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°165078 - Publication au BOPI 1993-11-15

Inscription le 30 janvier 2003 - Changement d'adresse n°364921 - Publication au BOPI 2003-01-30

Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°197050 - Publication au BOPI 1996-02-05

Inscription le 20 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335332 - Publication au BOPI 2001-11-20

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2008 n°2368212 - Publication au BOPI 2008-03-27

Inscription le 3 février 2010 - Changement de dénomination n°515051 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2018 n°2676745 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-23

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.