Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSCOPAN
Sanofi Aventis Deutschland GmbH, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
4348120
Date de dépôt :
19/09/2001
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
19/09/2021
BUSCOPAN de Sanofi Aventis Deutschland GmbH

Présentation de la marque BUSCOPAN

Déposée le 19 septembre 2001 par la société étrangère Sanofi Aventis Deutschland GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « BUSCOPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la société étrangère Sanofi Aventis Deutschland GmbH domicilié(e) Brüningstrasse 50 - 65926 - FRANKFURT AM MAIN - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS Associés, Avocats à la Cour domicilié(e) 4, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque BUSCOPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BUSCOPAN est expirée depuis le 19 septembre 2021.

Sanofi Aventis Deutschland GmbH a également déposé les autres marques suivantes : HEMI-DAONIL , BUSCOMINT , L-THYROXIN HENNING , CARDACE , GYDE , LUMOLOGY , EURELIX , LYSOSPRAÏNE , MICROBIOSYS , P


Sanofi Aventis Deutschland GmbH, Société de droit allemand - Brüningstrasse 50 - 65926 - FRANKFURT AM MAIN - Allemagne


MARCHAIS Associés, Avocats à la Cour - 4, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.