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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES
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JETCOLOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JETCOLOR
SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES (SAS), SA

Numéro de dépôt :
1563728
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2009

Présentation de la marque JETCOLOR

Déposée le 30 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JETCOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES domicilié(e) 15 Avenue Jean Moulin, 69720 SAINT LAURENT DE MURE (dossier no 2155208) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 609 269 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETEX GESTION Jean Claude MASUREL domicilié(e) (dossier no 2155208) - France.

La marque JETCOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JETCOLOR est expirée depuis le 30 novembre 2009.

SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLEFIX , MULTITET SAS , MINITET SAS , FLEXIFOR , MULTITET SAS , MINITET SAS , UNITET , 2 V COMPACT , CERAMHOO , BAMBINE


SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES (SAS), SA - 15 Avenue Jean Moulin, 69720 SAINT LAURENT DE MURE (dossier no 2155208) - France - SIREN 301609269


ETEX GESTION Jean Claude MASUREL - (dossier no 2155208) - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 1999 n°2155208 - Publication au BOPI 1999-10-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Appareils sanitaires, notamment douchettes