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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SANEB G.I.E. Commercial
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MINOUFLET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINOUFLET
SANEB G.I.E. Commercial, Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
1246231
Date de dépôt :
23/06/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2023

Présentation de la marque MINOUFLET

Déposée le 23 juin 1983 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SANEB G.I.E. Commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINOUFLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SANEB G.I.E. Commercial domicilié(e) 16, rue Necker, Z.I. Necker - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 Bd Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque MINOUFLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MINOUFLET est expirée depuis le 23 juin 2023.

SANEB G.I.E. Commercial a également déposé les autres marques suivantes : SWEETLAND , Anne DARCEY , SUNBEACH , VOLUBILYS , CITEX CHAINE INTERNATIONALE TEXTILE , MANADOUR


SANEB G.I.E. Commercial, Groupement d'intérêt économique - 16, rue Necker, Z.I. Necker - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


CABINET LEPAGE - 270 Bd Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Renouvellement sans limitation n°2020275 - Publication au BOPI 1993-31

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2003 n°2241913 - Publication au BOPI 2003-04-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07

Inscription le 8 juillet 2002 - Changement de nature juridique n°350139 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription - Changement d'adresse n°27060 - Publication au BOPI

Inscription le 15 septembre 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°190899 - Publication au BOPI 1995-09-15

Inscription - Changement d'adresse, Changement de nature juridique n°13204 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2013 n°2523541 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-04

Tissus;linge de maison;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, bonneterie, layette, chemiserie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.