TUBOTHAL
Présentation de la marque TUBOTHAL
Déposée le 11 juillet 1991 par la société étrangère SANDVIK INTELLECTUAL PROPERTY AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUBOTHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TUBOTHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TUBOTHAL est expirée depuis le 11 juillet 2021.
SANDVIK INTELLECTUAL PROPERTY AB a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2001 n°2196991 - Publication au BOPI 2001-04-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Inscription le 24 novembre 1997 - Changement de dénomination n°246087 - Publication au BOPI 1997-11-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Inscription le 24 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246088 - Publication au BOPI 1997-11-24
Inscription le 15 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424480 - Publication au BOPI 2005-12-15
Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419853 - Publication au BOPI 2005-10-10
Inscription le 2 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°420915 - Publication au BOPI 2005-07-02
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2011 n°2471965 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31